Municipalité de La Corne

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      • 75e anniversaire de La Corne
        • Photos du 75e anniversaire de La Corne prises par Marie-Josée Tardif
        • Photos du 75e prises par Diane St-Pierre
      • Activités de l’école, 3e à 6e année – 15 juin 2012
      • Beauté de la plage Vigneault (publique) – été 2012
      • Camp de jour 2011
        • Visite à la caserne – Groupe des grands
        • Visite à la caserne – Groupe des petits
        • Visite à la Ferme Marius Gaivin et fils – Groupe des grands
        • Visite à la Ferme Marius Gaivin et fils – Groupe des petits
        • Visite aux premiers répondants
      • Corvée de bois 2012 – Fabrique St-Benoît de La Corne
      • Corvée de bois de chauffage – Avril 2011
      • Fête familiale Ô village 2012
      • Fête familiale suite
      • Forêt ornithologique St-Benoît – été 2012
      • Gala artistique amateur
      • Glissade géante
        • Activité de la Maison des jeunes – 21 février 2012
        • Glissade en famille (Larouche-Guévin)
        • Glissade en famille – Jocelyne Dumais
      • Halloween Ô village – Monstrueux dôme
        • Photos de Diane St-Pierre
        • Photos de Lynda Després
      • Promenade dans les sentiers pédestres – automne 2011
      • Récital de Noël des enfants des écoles de La Corne et St-Marc-de-Figuery
      • Salon infirmier 2012 – 15 juin
      • Tournoi de pêche de la Fabrique St-Benoît – 10 mars 2012
      • Tournoi de pitoune du 3 et 4 février 2012
    • Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées – Q-2, r. 22
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    • Corvée de la Fabrique St-Benoît
    • Dîner mensuel du Comité main dans la main
    • Fête familiale Ô village
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        • Règlement 106 – déchets sur les terres publiques
        • Règlement 133 – Installation de ponceau d’une entrée de cour
        • Règlement 141 – Relatif aux systèmes d’alarme
        • Règlement 143 – Colportage
        • Règlement 144 – Nuisances
        • Règlement 146 – Stationnement
        • Règlement 148 – Amendant l’article 12 du règlement 144
        • Règlement 156 – Obligation d’utiliser des bacs roulants pour les matières résiduelles
        • Règlement 160 – Circulation de véhicules lourds
        • Règlement 161 – Numérotation des immeubles du territoire de La Corne
        • Règlement 182 – Emprunt pour l’achat d’un véhicule incendie
        • Règlement 186 – Création d’un service d’incendie
        • Règlement 190 – Emprunt dans l’attente d’une subvention
        • Règlement 191 – Amendant l’article 14 du règlement 139
        • Règlement 194 – Incendie de véhicule de non-résident
        • Règlement 195 – Prévention des incendies
        • Règlement 196 – Brûlages extérieurs
        • Règlement 208 – Plan d’urbanisme
        • Règlement 209 – Zonage
        • Règlement 210 – Lotissement
        • Règlement 211 – Construction
        • Règlement 212 – régissant les conditions d’émission du permis de construction
        • Règlement 213 – Émission des permis et des certificats
        • Règlement 224 – Augmentation du fonds de roulement de la municipalité de La Corne
        • Règlement 226 – Projets particuliers de construction
        • Règlement 228 – Plans d’aménagement d’ensemble
        • Règlement 229 – Modifiant le règlement de zonage afin d’intégrer trois plans d’aménagement d’ensemble (zone VD-2)
        • Règlement 230 – Modifiant le règlement de zonage en concordance aux modifications du SADR
        • Règlement 231 – Modifiant le règlement de lotissement en concordance aux modifications du SADR
        • Règlement 232 -Dérogations mineures
        • Règlement 233 – Relatif à la tarification des dépenses des membres du conseil et des employés
        • Règlement 234 – Règlement pour chiens
        • Règlement 235 – Modifiant le plan d’urbanisme
        • Règlement 236 – Modifiant le règlement de zonage en concordance au plan d’urbanisme
        • Règlement 237 – Modifiant divers articles au règlements de zonage
        • Règlement 240 – Vidange de fosses septiques
        • Règlement 242 – Sécurité, paix et bon ordre dans les endroits publics
        • Règlement 243 – Installation d’équipements destinés à avertir en cas d’incendie
        • Règlement 244 – Concernant la constitution d’un local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques
        • Règlement 245 – Modalités d’utilisation de la patinoire couverte de La Corne
        • Règlement 247 – Déterminant les taux de taxes pour l’exercice financier 2018
        • Règlement 248 – Code d’éthique et de déontologie revisé
        • Règlement 249 – Traitement des élus municipaux
        • Règlement 253 – Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
        • Règlement 254 – Identification des fosses sceptiques
        • Règlement 255 – Taux de taxes pour l’exercice financier 2019
        • Règlement 257 – Relatif à la tarification des dépenses des membres du conseil et des employés
        • Règlement 3-78 – Embarcation à moteur (Lac Roy)
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    • Souper et soirée reconnaissance 2013
    • Théâtre d’été 2015 – Extraits des musiciens et des chanteurs

Décembre 2018

Veuillez cliquer sur le lien ci-dessous pour prendre connaissance du procès-verbal de l’assemblée ordinaire du 3 décembre 2018:

Procès-verbal du 3 décembre 2018

Veuillez cliquer sur le lien ci-dessous pour prendre connaissance du procès-verbal de l’assemblée extraordinaire du 13 décembre 2018:

PV assemblée extraordinaire 13 décembre 2018

 

 

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